DÉMÉNAGEMENT EN DUESSELDORF ET OUVERTURE EN BÂLE

Antonio Calderón

Franzlegal conseille NORDENIA dans le cadre de la cession de sa branche FIBC et Liner

Franzlegal a conseillé le groupe NORDENIA, présent dans le monde entier, lors de la cession de sa branche FIBC (Flexible Intermediate Bulk Containers) et Liner, dans le cadre d´un Management Buy Out. L´opération a porté sur NORDENIA POLSKA Starogard GD. Sp.z.o.o. (désormais STARPAC Sp.z.o.o.) ainsi que sur l´activité de NORDENIA DEUTSCHLAND Emsdetten GmbH, reprise par EMPAC GmbH. Avec cette cession, le fabricant et affineur de films techniques met en œuvre avec cohérence sa stratégie de concentration sur les produits dits Fast Moving Consumer Goods (FMCG = biens de consommation courante).

Interlocuteurs:

Dr. Patrick Vogt

Franzlegal conseille Zett Optics GmbH dans le cadre de l´acquisition du Groupe Hellux

Franzlegal a conseillé Zett Optics GmbH, une société ayant son siège à Braunschweig et faisant partie du portfolio de Ventizz Capital Fund IV L.P., dans le cadre de l´acquisition du Groupe Hellux. Franzlegal avait déjà conseillé Ventizz Capital Fund IV L.P. lors de l´acquisition de Zett Optics GmbH en janvier 2008. La transaction a porté sur les sociétés Hellux GmbH, Laatzen, et Hellux Construktions-Licht GmbH, Berlin, ainsi que sur leurs filiales situées en République Tchèque. L´acquisition du Groupe Hellux permet à Zett Optics GmbH un élargissement stratégique de son activité dans les domaines de l´éclairage extérieur et de l´éclairage public.

Interlocuteurs:

Antonio Calderón

DÉMÉNAGEMENT EN DUESSELDORF ET OUVERTURE EN BÂLE

1. Février 2012

PLUS d’ESPACE POUR MIEUX GRANDIR
Avec le déménagement de notre cabinet dans ses nouveaux locaux de la Kaistrasse, toutes les conditions sont réunies pour nous permettre de poursuivre notre croissance. Nous avons choisi de rester fidèles au quartier du Medienhafen de Düsseldorf, dans lequel nous travaillons depuis la création du cabinet en 2007. Nos huit associés et associées ainsi que nos huit collaborateurs et collaboratrices se tiennent au service des entreprises, des entrepreneurs, des groupes de sociétés et des investisseurs financiers allemands et étrangers pour lesquels nous travaillons. Nous accompagnons nos clients dans tous les domaines du droit des affaires et les assistons lors de la négociation de transactions. Dans le cadre de la gestion de dossiers courants, nous sommes à même d´offrir les prestations d´un service juridique externe.

PLUS D’ESPACE POUR DE NOUVELLES POSSIBILITÉS
Depuis le 1er février 2012, notre cabinet est également présent à Bâle. L´ouverture de notre bureau secondaire constitue une étape logique dans le développement de notre société, fortement orientée vers l´international depuis sa création. Le French Desk de notre cabinet conseille en effet depuis de nombreuses années des sociétés de capital risque basées en Suisse ainsi que des sociétés et des investisseurs dans leurs activités avec la France et l´Allemagne. Notre bureau secondaire de Bâle nous permettra de renforcer ces activités. Sur place, Marine Müllershausen, Avocate au Barreau de Paris, qui travaille au French Desk du cabinet depuis sa création et dispose d´une longue expérience des questions transfrontalières, se tient à votre disposition.

Franzlegal conseille Biotest Aktiengesellschaft dans le cadre de la conclusion d´un accord de licence et de coopération avec Abbott

Franzlegal a conseillé la société Biotest Aktiengesellschaft dans le cadre de la conclusion, avec Abbott, d´un accord de licence et de coopération portant sur le développement et la commercialisation mondiale de l´anticorps monoclonal BT-061. Le contrat règle le développement ultérieur (y-compris les procédures d´autorisation de mise sur le marché), la production et la commercialisation de BT-061.

A la conclusion du contrat, Biotest a perçu un versement provisionnel de 85 millions d´US-Dollars. Les deux parties ont en outre défini des objectifs en terme de développement, d´autorisation de mise sur le marché et de commercialisation de l´anticorps, qui, lorsqu´ils seront atteints, entraîneront le paiement de sommes supplémentaires par Abbott à Biotest. Le volume potentiel de ces paiements au fil des étapes ainsi que d´autres paiements calculés en fonction du chiffre d´affaires pourra atteindre 395 millions d´US-Dollars. S´ajouteront également les redevances au titre des licences.

Biotest a été conseillée par André Kowalski et Axel Staudt, avocats associés du cabinet Franzlegal.

Interlocuteurs:

Franzlegal conseille Biotest Aktiengesellschaft dans le cadre de la cession de sa branche d’activité Monitoring Microbiologique à Merck KGaA

Franzlegal a conseillé Biotest Aktiengesellschaft lors de la conclusion d´un contrat avec Merck KgaA, Darmstadt, organisant la cession du segment Monitoring Microbiologique composé du système HYCON (système de contrôle de l´hygiène) et des produits heipha Dr. Müller GmbH (milieux de culture microbiologiques, systèmes de tests microbiologiques).

La transaction s´effectue par le biais d´une cession combinée d´actifs et de parts et porte sur deux sites de production en Allemagne, ainsi que sur les quatre filiales heipha Dr. Müller GmbH (Eppelheim, Allemagne), Biotest Microbiology Corporation (Rockaway, NJ, USA), Biotest SARL (Paris, France) et Biotest k.k. (Yokohama, Japon). Elle porte également sur le secteur d´activité de monitoring microbiologique des sociétés de distribution européennes du groupe Biotest. La transaction est encore sous condition suspensive, dont l’autorisation de l´opération de concentration.

Interlocuteurs:

Franzlegal conseille DMT Holding GmbH dans le cadre de la cession de la société Ormigo GmbH à un groupe d´édition allemand

Franzlegal a conseillé DMT Holding GmbH dans le cadre de la vente de la société Ormigo GmbH à un groupe d´édition allemand. Ormigo GmbH exploite une plateforme de publicité locale sous l´URL www.ormigo.com. Ce site permet de recueillir en ligne les adresses de consommateurs souhaitant être conseillés sur un sujet précis par un prestataire de service situé dans leur zone géographique, et de les transmettre à un prestataire indépendant situé dans leur secteur en fonction de critères comme la proximité, les évaluations d´autres clients et l´offre du prestataire.

DMT Holding GmbH a été conseillée dans cette transaction par Axel Staudt (droit des sociétés, propriété intellectuelle) et Antonio Calderón (droit des sociétés, propriété intellectuelle).

Interlocuteurs:

Antonio Calderón

Franzlegal conseille Biotest SA lors de la cession de la branche d’activité Diagnostique Médicale à Bio-Rad Laboratories, Inc.

Franzlegal a conseillé la société anonyme Biotest pour la conclusion d’un contrat avec Bio-Rad Laboratories, Inc. relatif à la vente d’éléments clés de sa branche d’activité Diagnostique Médicale, à Hercules (Californie/USA). La transaction s’étend à l’ensemble des parts de la Biotest Medical Diagnostics GmbH (Dreieich) et de la Biotest Diagnostics Corporation (Rockaway/USA). Subsidiairement, dans le cadre d’une prise de contrôle par cession d’actif (Asset-Deal), Bio-Rad acquière le marché du diagnostique de transfusions et transplantations des sociétés de distribution étrangères du groupe Biotest. Le prix d’achat s’élève à 45 Mio. Euro.

La transaction est encore sous condition suspensive, dont l’autorisation en droit des cartels. La passation finale du contrat est attendue pour le premier trimestre 2010.

Les partenaires de Franzlegal Dr. André Kowalski et Axel Staudt conseillèrent Biotest SA pour cette transaction.

Interlocuteurs:

Franzlegal conseille Ventizz Capital Fund I GmbH et Ventizz Capital Fund II LP dans le cadre de la cession d'Innovatis AG, Bielefeld, à Roche Diagnostics GmbH.

Ventizz Capital Fund I et Ventizz Capital Fund II LP ont conclu avec Roche Diagnostics GmbH un contrat de vente en vertu duquel Roche s'est engagée à acquérir la totalité des actions de la société Innovatis AG, Bielefeld, qui faisait jusqu'alors partie du portfolio des fonds Ventizz.

Innovatis est un des leader mondiaux sur le marché de l'analyse automatisée des cellules, et plus particulièrement dans les domaine du décompte des cellules, des tests de vitalité et de l'analyse des fonctions cellulaires pour la recherche et la production biologique. Le montant de cette transaction qui doit encore obtenir le visa du Bundeskartellamt, l'autorité de concurrence allemande, est de 15 millions d'euros.

Dr. Christian Franz et Axel Staudt, associés de Franzlegal, ont conseillé Ventizz Capital Fund I GmbH et Ventizz Capital Fund II LP tout au long de cette transaction. De son côté, Roche a été conseillée par le cabinet GleissLutz (Steffen Carl et Michael Arnold).

Interlocuteurs:

Franzlegal conseille les fondateurs de "wer-kennt-wen" dans le cadre de la cession de leur participation de 51% de "wer-kennt-wen" à RTL Interactive GmbH.

Les associés de Franzlegal Dr. Christian Franz et Ute Spiegel ont assisté Fabian Jager et Patrick Ohler lors de la cession de leur participation de 51% dans le fournisseur d'accès du populaire réseau social allemand "Wer-kennt-wen" à RTL Interactive. Leur intervention a compris non seulement la cession de la participation des fondateurs, mais aussi la future coopération entre RTL Interactive et Messieurs Jager et Ohler. Pour de plus amples informations, voir également http://www.handelsblatt.com/unternehmen/it-medien/rtl-kauft-wer-kennt-wen-komplett;2139469.

RTL Interactive a été conseillée par la juriste interne de RLT, Dr. Caroline Vedder.

Interlocuteurs:

Franzlegal a conseillé Ventizz Capital Fund IV Limited Partnership et Ventizz Capital Fund IV SPV/A Limited dans le cadre de l'acquisition de Zett Optics GmbH, Braunschweig, jusque-là détenue par Allegra Capital GmbH.

Conseils: Dr. Christian Franz (droit des sociétés, M&A) et
Ute Spiegel (droit du travail)
Conseils Allegra Capital GmbH: Jens Hörmann (P+P Pöllath und Partner)

Pour de plus amples informations, voir:
www.zett-optics.de/
fileadmin/download/deutsch/archiv/ZO_Presseinfo_2008_1_deu.pdf

Interlocuteurs:

Franzlegal conseille l'investisseur leader Sofinnova Partners dans le cadre de l'acquisition de Complex BioSystems, société de biotechnologie située à Heidelberg, par Ascendis Pharma A/S, Copenhague, société danoise de biotechnologie faisant partie du portefeuille de Sofinnova.

L'acquisition de Complex BioSystems GmbH a été rendu possible par le financement d' Ascendis Pharma ApS de type "Series-A" d'un montant de 17,6 millions d'euros. Les fonds de capital risque Sofinnova Partners, France (Lead) et Gilde Healthcare Partners, Pays-bas (Co-lead), ainsi que TechnoStart Ventures, Allemagne, ont participé au tour de financement en contrepartie de l'octroi de titres d'Ascendis Pharma. Ascendis Pharma a une activité de recherche et de développement dans le domaine la formulation permettant une action prolongée des produits biothérapeutiques.

Conseils Sofinnova Partners:
Orsay Law: Frédéric Lerner
Franzlegal: Dr. Christian Franz, Axel Staudt LL.M. (tous deux Corporate/M&A, anciennement Velten Franz Jakoby), Ute Spiegel (droit du travail), Dr. Udo von Fragstein (IP, anciennement Velten Franz Jakoby)

Conseils des fondateurs de Complex BioSystems/TechnoStart:
Dr. Barbara von Horstig, Heidelberg
Conseils Ascendis Pharma A/S:
Droit allemand: Simmons & Simmons (Düsseldorf): Dr. Jörn-Christian Schulze
Droit danois: MAZANTI-ANDERSEN, KORSØ JENSEN & PARTNERE: Lars Lüthjohan Jensen (Partner, Corporate/M&A)

Interlocuteurs:

Dr. Udo von Fragstein

Franzlegal a conseillé le Credit Suisse dans le cadre de la garantie du financement de l'acquisition des parts du Groupe Wendt, Meerbusch, par le Groupe Winterthur Technology. 3i a participé à la transaction en qualité de vendeur.

Conseils: Dr. Christian Franz et Dr. André Kowalski

Autres conseils de Crédit Suisse:
Niederer Kraft & Frey (Zurich): Ulysses von Salis (droit suisse)
Inhouse (Zurich): Marc Grünenfelder

D'autres informations (en allemand) sont disponibles sous:
http://www.juve.de/cgi-bin/juve/voll.pl?ID=9962&search=wendt

Interlocuteurs:

Franzlegal a conseillé la société SURTECO AKTIENGESELLSCHAFT, Buttenwiesen-Pfaffenhofen, lors de sa transformation en Société Européenne (Societas Europaea, SE).

Conseils: Dr. André Kowalski

D'autres informations (en allemand) sont disponibles sous:
http://www.surteco.com/index.php/surteco/de/presse/2007/surteco_
schliesst_umwandlung_in_se_ab

D'autres informations relatives à la transformation d'une société anonyme de droit allemand (Aktiengesellschaft) en SE ont également été publiées dans le périodique suivant: DER BETRIEB 2007, p. 2243 ss.

Interlocuteur: